Sites Patrimoniaux Remarquables
La Communauté de Communes Cœur du Jura en collaboration avec les villes d'Arbois et de Poligny, se sont engagées dans une démarche de révision de leurs Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR), anciennement dénommées ZPPAUP.
L'enjeu du Site Patrimonial Remarquable est de permettre la reconnaissance et la valorisation du patrimoine, sa conservation et la définition d'une règle commune entre les services de l'Etat représentés par l'Architecte des Bâtiments de France, les collectivités et les porteurs de projets.
Règlement du Site Patrimonial Remarquable de Poligny
- PVAP POLIGNY - Rapport de présentation PDF - 100 pages - 22,25 Mo Télécharger
- PVAP POLIGNY - Annexe rapport de présentation plan d'ensemble PDF - 1 page - 32,21 Mo Télécharger
- PVAP POLIGNY - Annexe rapport de présentation plans de détails PDF - 10 pages - 40,68 Mo Télécharger
- PVAP POLIGNY - Règlement graphique plan d'ensemble PDF - 1 page - 19,42 Mo Télécharger
- PVAP POLIGNY - Règlement graphique plans de détails PDF - 10 pages - 20,92 Mo Télécharger
- PVAP POLIGNY - Règlement écrit PDF - 83 pages - 6,00 Mo Télécharger
Règlement du Site Patrimonial Remarquable d’Arbois
- PVAP ARBOIS- Rapport de présentation PDF - 105 pages - 21,61 Mo Télécharger
- PVAP ARBOIS - Annexe rapport de présentation plan d'ensemble PDF - 1 page - 41,80 Mo Télécharger
- 3._PVAP_ARBOIS_-_Annexe_rapport_de_presentation_plans__compressed.pdf PDF - 20 pages - 19,29 Mo Télécharger
- PVAP ARBOIS - Règlement graphique plan d'ensemble PDF - 1 page - 25,11 Mo Télécharger
- 5._PVAP_ARBOIS_-_Reglement_graphique_plans_de_details_compressed.pdf PDF - 20 pages - 26,49 Mo Télécharger
- PVAP ARBOIS - Règlement écrit PDF - 89 pages - 6,23 Mo Télécharger